Mentions légales site ARTCONCEPT 2016-10-19T23:39:58+00:00

Mentions légales www.artconcept.pro

ÉDITEUR DU SITE

SARL « ART CONCEPT » au capital de 100 000 €
78 Avenue Bernard Blua, 83990 Saint-Tropez, France

Représentants légaux :
M. Jacques MALEGUE
M. Benoit RABANT

N° SIRET : 34387230500051
N° TVA : FR– 343872305

Contact e-mail : contact@artconcept.pro
Contact tél. : +33(0)4 94 55 99 80
Contact Fax : +33(0)4 94 55 99 81

Responsable de publication : M Jacques MALEGUE

HÉBERGEMENT

OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

CONCEPTION / INTÉGRATION

SARL IXTENSO (www.ixtenso.fr)
4 av. Général Leclerc 83120 LE PLAN DE LA TOUR
(33)0 4 94 43 79 02

INFORMATIONS

Propriété intellectuelle
Tous les textes, logos, photos et images sont protégés au titre des lois et conventions sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans notre accord préalable.

Protection des données nominatives
Les seules informations recueillies sont issues du formulaire de contact (pas de cookies ni autre système de traçage ou d’enregistrement de données). Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message électronique à contact@artconcept.pro

Liens vers l’internet
Les liens vers d’autres sites (liens externes) ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle ; nous ne saurions être tenus pour responsables quant aux contenus publiés sur ces sites. La mise en place de liens pointant vers le site http://www.artconcept.pro est formellement interdite sans notre accord.

Législation applicable
Le site http://www.artconcept.pro est soumis à la législation française.

Le site www.artconcept.pro
Se réserve le droit d’accepter ou de refuser les liens vers son site internet et/ou vers d’autres sites internet.
Préalablement à toute mise en place de liens, nous vous remercions de nous contacter.